Enchères et en Blog

Tout comme Mylène Farmer eBay ne veut pas de contrefaçon et le fait savoir via une petition envoyée à tous ses membres. eBay a peur que d’autres grandes marques n’utilisent le filon pour faire interdire d’autres objets à la vente. eBay répète et souligne les efforts qui ont été fournis pour eradiquer la contrefaçon : ” Aujourd’hui seulement 0,15% d’annonces sur nos sites ont été détectées ou signalées comme présentant un risque de contrefaçon.”

Cette pétition n’a d’autre but que renforcer l’image d’ebay, il faut l’avouer quelques peu ternie depuis ces problèmes de contrefaçon. Pétition qui a d’ailleurs quelques peu étonné l’unifab puisqu’elle surgit lorsque des négociations ont été entamées, à Bruxelles, sous la tutelle de la Commission européenne, entre les marques et les sites d’e-commerce afin de mieux lutter contre la contrefaçon. L’arrivée de cette pétition semble dès lors un peu maladroite, trompant la neutralité qui aurait été requise en attendant les conclusions.

Le tribunal de Paris vient d’annoncer ce mercredi 13 Mai 2009 sa décision quand à cette affaire de vente de contrefaçon opposant l’Oréal à eBay. Le tribunal demande aux deux parties de s’entendre à l’amiable d’ici le 25 Mai. Si une entente ne peut-être trouvée, le tribunal reprendra le dossier de fond en comble. Le tribunal reconnait par contre qu’eBay bénéficie du “régime de responsabilité aménagée de l’hébergeur” prévu selon la loi sur la confiance dans l’économie numérique. Le directeur général d’eBay France, Alexander von Schirmeister, a déclaré que

« la décision du Tribunal de Grande Instance de Paris est une victoire pour eBay et pour les consommateurs. Nous sommes très heureux que les efforts conséquents d’eBay en matière de lutte contre la contrefaçon soient reconnus par le Tribunal ainsi que notre statut d’hébergeur. »

eBay souligne que les problèmes de contrefaçon doivent être résolus par la collaboration entre les différents acteurs plutôt que par voie juridique.

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Source : Reuters, communiqué eBay France

Ils en parlent :
Tf1 : Contrefaçon - L’Oréal débouté de ses poursuites contre eBay
Lepoint.fr : CONTREFAÇON - L’Oréal débouté de ses poursuites contre eBay
24 heures.ch : L’Oréal débouté de ses poursuites en contrefaçon contre eBay
Tribune de Genève : L’Oréal débouté de ses poursuites en contrefaçon contre eBay
TV5 Monde : L’Oréal perd son procès en contrefaçon contre eBay
Challenge.fr : Contrefaçon - L’Oréal débouté de ses poursuites contre eBay
Yahoo.fr : L’Oréal contre eBay: le tribunal propose une médiation
Le petit musé des marques : Texte du jugement (L’Oréal vs eBay)

(dernière edition le 14/05/09 à 10h01)

Ça s’est passé en France, le mercredi 4 juin 2008. Un tribunal français a considéré qu’eBay était un contrefacteur et a donc condamné le groupe pour vente de contrefaçons.

Cette fois-ci, c’est eBay qui s’est fait condamner pour vente de contrefaçons et non plus un vendeur. L’action en justice a été engagée en février 2007 par Hermès, suite à la vente par une dame de trois sacs de la marque pour €3000. Parmi ces trois sacs, deux se trouvaient être des contrefaçons.

Le site d’enchères se voit donc dans l’obligation de verser 20.000 euros de dommages et intérêts à Hermes. A 0,20 euro de frais d’insertion minimum, il va falloir 100.000 annonces pour rembourser les bêtises de cette dame. Cela dit, vu qu’il y a actuellement 2.637.920 objets en vente sur eBay.fr, je crois qu’il n’y aura pas trop de problèmes.
Reste à voir maintenant quels vont être les mesures d’eBay pour que cela ne se reproduise plus. La dame quant à elle a surement vu son compte de vendeuse cloturé. Il ne lui reste plus qu’à se réinscrire sous un faux nom et à errer sur eBay, laissant des négatives aux pauvres vendeurs égarés.

[Via]

 Les sociétés Lancôme et L’Oreal ont poursuivi un vendeur français pour vente de contrefaçons sur eBay.fr. On vend des faux sur eBay ?